Conseil Municipal du 10 décembre 2019



DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/178CENTRE NATIONAL ET MUSEE ET JEAN JAURES - PROGRAMME 2020 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES, SERVICE DES PUBLICS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/179FESTIVAL EXTRAVADANSES 2020 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/187DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - COMMERCE DE DETAIL ET BRANCHE AUTOMOBILE - ANNEE 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/183ACCORD DE PRINCIPE POUR LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE - JEUNESSE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN (C.A.F.) - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/185AVENANT AU CONTRAT DE VILLE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RENFORCES ET RECIPROQUES - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/198CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET L'OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - RESTAURATION DE FACADES DU N°8 AU N°26 RUE D'EMPARE ET IMMEUBLE DES ARCADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPECIFIQUE - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

09 - Action sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/186POURSUITE DU DISPOSITIF "CHEQUE EAU" - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

10 - Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/182RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN (CAF) - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/184PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/195CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR L'IMPLANTATION DE LIGNES SOUTERRAINES SUR LE SITE DE LA BORDE-BASSE - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/196ACQUISITION A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET DE PARCELLES SITUÉES 102-114 BOULEVARD MARÉCHAL-JOFFRE ET 1 RUE DE DUNKERQUE - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/197PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉ - Délibération - Annexe12/12/2019

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/191ENTRETIEN DU RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SPL EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/192TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT - CESSION D'ACTIONS AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/193TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES URBAINES - CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/194PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/199GRDF - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNÉE 2018 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/12/2019

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/169EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE - RECTIFICATIF - Délibération - Annexe12/12/2019
DEL2019/170AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/171AVANCE ACCORDEE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/172DETTE ET TRESORERIE - STRATEGIE DE FINANCEMENT POUR L'EXERCICE 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/173TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/174APUREMENT DU COMPTE 1069 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/175PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/176ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/177INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/180ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX AU 1ER OCTOBRE 2019 - Délibération - Annexe12/12/2019
DEL2019/181MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - Délibération - Annexe - Annexe12/12/2019
DEL2019/188EGLISE NOTRE-DAME DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS TRANCHE 3 - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/189REALISATION DE TRAVAUX A L'INTERIEUR DE L'EGLISE NOTRE DAME DE LA PLATE - OFFRE DE CONCOURS DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE D'ALBI - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/190CONTRAT DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET PAR LA VILLE DE CASTRES - APPROBATION DU CONTRAT - Délibération - (sans annexe)12/12/2019
DEL2019/200RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2018 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/12/2019